Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://fa7junioretudes.fr, est édité par :

FA7 JUNIOR -ETUDES (FA7)
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social :
4 allée Émile Monso
31030 Toulouse Cedex 4
France

Identifiant RNA : W313000587
Numéro SIREN : 776 952 459
Numéro SIRET : 776 952 459 00035

E-mail : presidence@fa7junioretudes.fr
Téléphone : 05 34 32 33 76

Directrice de la publication : Sarah Vaduva

2. Objet et mission de l’association

FA7 Junior-Études est la Junior-Entreprise de Toulouse INP-ENSIACET.

L’association a pour mission de permettre aux élèves ingénieurs de mettre en pratique leurs enseignements en réalisant des études et des missions de conseil pour des entreprises, associations, collectivités et autres organisations.

FA7 Junior-Études intervient notamment dans les domaines suivants :

BILAN VERT
INDUSTRIALISATION ET NUMÉRISATION
PROCÉDÉS
CARACTÉRISATION ET ANALYSE
ETUDES TECHNICO-ECONOMIQUES

Le présent site fa7junioretudes.fr est le site officiel exploité par FA7 Junior-Études pour présenter ses activités, ses services et ses moyens de contact.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site fa7junioretudes.fr, incluant notamment les textes, images, logos, éléments graphiques, photographies, vidéos, icônes et mises en page, est protégé par les dispositions applicables du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de FA7 Junior-Études.

5. Responsabilité

FA7 Junior-Études s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site.

FA7 Junior-Études ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FA7 Junior-Études n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs politiques de confidentialité.

8. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre page Politique de confidentialité.

9. Cookies

Les informations relatives à l’utilisation des cookies sont détaillées dans notre page Politique de cookies.